Déposée le 15 décembre 1977 par SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PLASTIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE domicilié(e) (S.A.), 68 rue des Archives 75003 Paris. - France.
La marque PLASTIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE - (S.A.), 68 rue des Archives 75003 Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030
Gutta-Percha, gomme élastique, balata et succédanés et plus particulièrement caoutchouc naturel ou synthétique (notamment caoutchouc alvéolaire) feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler;tuyaux flexibles non métalliques ainsi que les articles, appareils, parties d'appareils et accessoires suivants fabriqués avec ces matières.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planches;tentures.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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